Marque enregistrée - Marque en vigueur

366
BBC, societé à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4222061
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
366 de BBC

Présentation de la marque 366

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par BBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 366 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est BBC, societé à responsabilité limitée domicilié(e) 19-21 rue du commandant cousteau - 33100 - bordaeux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBC, M. bogdan tanasoiu domicilié(e) 19-21 rue du commandant cousteau - 33100 - bordaeux - France.

La marque 366 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 366 arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

BBC a également déposé les autres marques suivantes : DIEGO & MARIA


BBC, societé à responsabilité limitée - 19-21 rue du commandant cousteau - 33100 - bordaeux - France


BBC, M. bogdan tanasoiu - 19-21 rue du commandant cousteau - 33100 - bordaeux - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.